l’homo oeconomicus versus homo injustus

L’économie,selon l’origine du mot en grec ancien, est la loi de la maison.Que celle-ci soit grande ou petite,elle demande un chef de la maison.Celui-ci doit la gérer en bon père de famille.

« La monnaies étant la seule mesure en matière d’économie »-Saint Thomas d’Aquin-elle doit être gérée selon la vertu cardinale de prudence par le chef de famille.Cela implique:

1 Que le Souverain ait le monopole de l’émission de la monnaie,directement ou en déléguant ce rôle à un organisme quelconque,auquel il peut retirer à tout moment cette délégation pour mauvaise gestion,car il est le chef et le père de la grande famille qu’est son peuple:

Principes premiers:

2 Que le budget du Souverain soit en équilibre.

3 Que le budget des familles de tout rang soit en équilibre;

4 Que les organismes financiers de toute nature qui reçoivent des dépôts financiers pour quelqu’usage que ce soir soient contrôlés par le Souverain qui délègue ce rôle à une Autorité à laquelle il peut retirer cette délégation en cas de mauvais usage;

5 Il appartient au Souverain de fixer les grandes règles en ce domaine en respectant le droit naturel et sa justice:

Principes particuliers:

6 Le souverain délègue à l’Autorité de le Justice le soin de trancher les litiges dans un délai raisonnable;

7 Le Souverain peut à tout moment retires cette délégation pour mauvais usage à tel ou tel délégué et soit régler le litige lui-même dans un Conseil formé de gens avisés ,de bonne réputation et de bonnes moeurs soit en confier le litige à un autre délégué;

8 Sur demande justifiée,le Souverain peut se saisir directement de tel ou tel litige et sans appel pour assurer la bonne exécution de la Justice qui a failli dans ses instances habituelle ou n’est pas adaptée pour  régler ce litige ;il, décide en son Conseil qui a fait le travail préalable nécessaire en s’entourant d’hommes expérimentés;

9 Toute décision  du Souverain est co-signée par le Garde des Sceaux qui y met son sceau et la transfère à un organise ad hoc pour l’enregistrer.Avant l’enregistrement,cet organisme peut faire des remontrances pour la bonne exécution de le Justice don tle Souverain tient compte sauf s’il s’agit d’un  abus de droit visant à le déposséder du sien ou à léser un ou de léser des intérêts personnels ou le bien commun de droit naturel, quel que soit le droit positif en vigueur.Dans ce cas, il impose sa décision  et la fait enregistrer: »summum jus,summa injuria ».

10 Toute décision des délégués est susceptible d’appel en cas de faits nouveaux ou inconnus devant un délégué  mais celui-ci est déclaré irrecevable dans le cas contraire, ;cette décision est sans appel hors faits nouveaux;

11 Le Souverain peut se saisir directement d’un litige en cours en cas de lenteur,d’obstruction,de faux-témoignages,bref de tout élément contraires à la bonne exécution de la justice et sa décision est sans appel;

12 Si le litige concerne le Souverain et son administration,il est port » devant un organisme spécialisé délégué à cet effet dans les mêmes conditions que ci-dessus;

13 Toute personne ou entité ayant autorité peut soumettre au Souverain une requête en suspicion légitime contre un délégué au Souverain qui tranche comme à l’accoutumée;

13 Tout délégué ayant entravé la bonne exécution de la justice est sanctionné:

14 Tout excès de recours à la justice sans justification sérieuse est sanctionné;

15 Toute instruction d’un litige est secrète;la violation de ce secret par qui que ce soit est sanctionnée;

16 En phase d’instruction, aucune des parties prenantes

dans  ce litige n’est présumée ni innocente ou ni coupable,l’instruction est neutre et donne soit naissance à un non-lieu,soit  à une déclaration d’incompétence ,sois en cas de suspicion légitime d’une faute de l’une ou l’autre, inculpé puis déféré après conclusion motivée devant le tribunal ad hoc.

16 Des procédures de règlement  à l’amiable,quelles que soient leur forme, sont autorisées mais doivent respecter la loi générale;elles sont susceptibles d’appels motivés;

17 Tous les participants à l’acte de Justice sont ses auxiliaires et ne doivent pas sortir de ce rôle sous peine de sanction;il est donc interdit dee former tout syndicat ou association professionnelle ou autre pour défendre leurs intérêts,imposer leur idélogiee ou distodre la justice;en revanche libres à eux de créer des associations de réflexin,études,recherches,etc,sous réserve de leur devoir de réserve justelement;

18 Toute personne ou entité peut avoir accès à la justice sans intermédiaire imposé.

Conclusion:1 le Souverain a en charge de la Justice;à ce titre,il porte la Main  de Justice;ses décisions ultimes sont sans appel;à son avènement il prête serment,selon la coutume locale, de faire droite Justice;la justice est une institution régalienne sans indépendance  de  quel que délégué que ce soit mais l’Autorité qu’il délègue doit être respectée par tous,sauf mauvais usage.

2 Le Souverain prend toutes ses décisions en son conseil qui est co-signée par le Garde de Sceaux puis enregistrée.

NB:La justice en matière économique étant simple car n’affectant pas,sauf exception,les intérêts supérieurs de qui que ce soit,ses principes doivent être développés dans les autres domaines.

Tous doivent tenir compte d’un principe général »Qu’est-ce qu’un Royaume sans la justice sinon un repaire de brigands;qu’est-ce qu’un repaire de brigands sinon un Royaume sans la justice »-Saint Augustin.

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